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- Question écrite n° 91377 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 01/12/2015
- banques et établissements financiers - politiques communautaires - directive sur le redressement des banques. transposition
- Amendement n° 252 - PLFR POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3217
- Date de dépôt : 26/11/2015
- Amendement de M. Pancher, M. Favennec, M. Maurice Leroy, M. Zumkeller et M. Philippe Vigier - Après l'article 35 - Non renseigné
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
- N° 3282 tome I - Rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n°3217)
- Date de dépôt : 26/11/2015
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
- Compte rendu de réunion n° 241 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 25/11/2015
- Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des Affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, conjointe avec la commission des Finances
- N° 3264 - Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux visant à soutenir le projet africain de Grande muraille verte
- Date de dépôt : 25/11/2015
- Voir le dossier (Soutien du projet africain de Grande muraille verte)
- N° 3259 - Rapport d'information de MM. Philippe Baumel et Jean Glavany déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la Libye
- Date de dépôt : 25/11/2015
- Voir le dossier (Mission d'information sur la Libye)
- N° 3253 - Rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur la politique spatiale européenne
- Date de dépôt : 25/11/2015
- Voir le dossier (Politique spatiale européenne)
- N° 3260 - Rapport de M. Jean-Frédéric Poisson sur la proposition de résolution de M. Jean-Frédéric Poisson et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la participation de fonds français au financement de DAESCH (2799)
- Date de dépôt : 25/11/2015
- Voir le dossier (Affaires étrangères : participation de fonds français au financement de DAESCH)
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 25/11/2015
- Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes 2
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 25/11/2015
- Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n° 3217) (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
- Présences en réunion
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