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N° 3259 - Rapport d'information de MM. Philippe Baumel et Jean Glavany déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la Libye
Date de dépôt : 25/11/2015
Voir le dossier (Mission d'information sur la Libye)
N° 3253 - Rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur la politique spatiale européenne
Date de dépôt : 25/11/2015
Voir le dossier (Politique spatiale européenne)
N° 3260 - Rapport de M. Jean-Frédéric Poisson sur la proposition de résolution de M. Jean-Frédéric Poisson et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la participation de fonds français au financement de DAESCH (2799)
Date de dépôt : 25/11/2015
Voir le dossier (Affaires étrangères : participation de fonds français au financement de DAESCH)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/11/2015
  1. Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n° 3217) (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/11/2015
  1. — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 novembre 2015
Date de séance : 24/11/2015
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3248 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
Date de dépôt : 24/11/2015
Voir le dossier (Négociations internationales sur le changement climatique)
N° 3252 - Avis de M. Jean-Jacques Bridey sur le projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n°3217)
Date de dépôt : 24/11/2015
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/11/2015
  1. Audition de M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques, sur le recouvrement et le contrôle fiscal
  2. Présences en réunion