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- N° 3195 - Rapport d'information de MM. Philip Cordery et Pierre Lequiller déposé par la commission des affaires européennes sur le traitement des affaires européennes à l'Assemblée nationale
- Date de dépôt : 03/11/2015
- Voir le dossier (Traitement des affaires européennes à l'Assemblée nationale)
- N° 3196 - Rapport d'information de MM. Claude Goasguen et Christophe Sirugue déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information n°3524 du 9 juin 2011 sur l'évaluation de l'aide médicale d'Etat
- Date de dépôt : 03/11/2015
- Voir le dossier (Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information n°3524 du 9 juin 2011 sur l'évaluation de l'aide médicale d'Etat)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/11/2015
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
- — Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
- Date de réunion : 03/11/2015
- Audition de M. Éric Poyeton, directeur général de la Plateforme automobile et mobilités (PFA)
- Amendement n° 210 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096
- Date de dépôt : 30/10/2015
- Amendement de M. Blein, M. Juanico, M. Marsac et M. Grandguillaume - Après l'article 47 - Non renseigné
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- N° 3174 - Rapport d'information de M. Philippe Plisson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les oies cendrées
- Date de dépôt : 28/10/2015
- Voir le dossier (Oies cendrées)
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 28/10/2015
- Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense. 2
- Question écrite n° 90583 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 27/10/2015
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - services publics. internet. accessibilité. perspectives
- Question écrite n° 90634 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 27/10/2015
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- N° 3170 - Avis de Mme Annick Le Loch sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Arnaud Leroy et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues pour l'économie bleue (2964)
- Date de dépôt : 27/10/2015
- Voir le dossier (Economie bleue)
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