Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 3174 - Rapport d'information de M. Philippe Plisson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les oies cendrées
Date de dépôt : 28/10/2015
Voir le dossier (Oies cendrées)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense. 2
Question écrite n° 90583 de Mme Gisèle Biémouret
Date de dépôt : 27/10/2015
handicapés - politique à l'égard des handicapés - services publics. internet. accessibilité. perspectives
Question écrite n° 90634 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 27/10/2015
santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
N° 3170 - Avis de Mme Annick Le Loch sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Arnaud Leroy et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues pour l'économie bleue (2964)
Date de dépôt : 27/10/2015
Voir le dossier (Economie bleue)
N° 3172 - Rapport d'information de Mme Maina Sage, MM. Ibrahim Aboubacar et Serge Letchimy sur les conséquences du changement climatique dans les outre-mer
Date de dépôt : 27/10/2015
Voir le dossier (Conséquences du changement climatique dans les outre-mer)
Question écrite n° 90462 de M. Hervé Féron
Date de dépôt : 20/10/2015
TVA - agriculture - vente d'animaux. exonération
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 20/10/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de la direction de la gouvernance publique et du développement territorial de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) : M. Luiz de Mello, directeur-adjoint ; Mmes Dorothée Allain-Dupré et Isabelle Chatry, analystes principales des politiques.
N° 3131 - Rapport d'information de Mme Pascale Got et M. Damien Abad déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques Pour une meilleure valorisation économique de la filière bois-forêt en France
Date de dépôt : 14/10/2015
Voir le dossier (Pour une meilleure valorisation économique de la filière bois-forêt en France)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 octobre 2015
Date de séance : 13/10/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance