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- Compte rendu de réunion n° 80 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 30/09/2015
- — Audition de M. Jean-Yves le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2016.
- Compte rendu de réunion n° 227 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 29/09/2015
- I. Communication de la présidente Danielle Auroi et M. Arnaud Leroy sur la mission effectuée en Inde, en perspective de la Cop21 du 30 août au 4 septembre 2015
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- III. Nomination de rapporteurs d'information
- Question écrite n° 89139 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 22/09/2015
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- Compte rendu de réunion n° 103 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 16/09/2015
- Audition, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Michel Destot, député, et M. Michel Bouvard, sénateur, parlementaires chargés par le Gouvernement d'une mission temporaire auprès du secrétaire d'État chargé des Transports, de la mer et de la pêche et du secrétaire d'État chargé du Budget, sur le financement du projet Lyon-Turin
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/09/2015
- Audition, commune avec la commission des finances, de MM. Michel Destot et Michel Bouvard, sur le rapport sur le financement de la liaison ferroviaire Lyon Turin
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 septembre 2015
- Date de séance : 16/09/2015
- 1. Adaptation de la société au vieillissement
- 2. Prévention des risques
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3060 - Rapport de M. Jean-René Marsac sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part (n°2724)
- Date de dépôt : 16/09/2015
- Voir le dossier (Union européenne : accord commercial avec la Colombie et le Pérou)
- N° 3062 - Rapport de M. Pierre-Yves Le Borgn' sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Secrétariat de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques et son Protocole de Kyoto concernant la vingt et unième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques, la onzième session de la Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties au Protocole de Kyoto et les sessions des organes subsidiaires (n°2943)
- Date de dépôt : 16/09/2015
- Voir le dossier (Traités et conventions : changements climatiques et Protocole de Kyoto (COP21))
- N° 3063 - Rapport d'information de MM. Olivier Carré et Christophe Caresche déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'investissement productif de long terme
- Date de dépôt : 16/09/2015
- Voir le dossier (Mission d'information sur l'investissement productif de long terme)
- Question écrite n° 88386 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 15/09/2015
- politique extérieure - Asie - émergents. rapport d'information. propositions
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