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- Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 04/03/2021
- Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Treluyer, directeur, Mme Hélène Coulonjou, directrice déléguée auprès du directeur, et Mme Elisa Salamanca, responsable du département Web, Innovation, Données, de la direction des systèmes d'information de l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP).
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 04/03/2021
- Table ronde sur les conséquences de l'épidémie de Covid 19 sur la santé psychique :
- Pr Frank Bellivier, délégué ministériel à la santé mentale
- Santé publique France
- Centre collaborateur français de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) pour la santé mentale
- Responsables de la cohorte « Confins » (Inserm Bordeaux)
- Pr Nicolas Franck, chef de pôle au Centre hospitalier Le Vinatier (Bron)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 04 mars 2021
- Date de séance : 04/03/2021
- 1. Explosion de la pauvreté à la faveur de la pandémie de covid-19
- 2. Effets de la crise de la covid-19 sur les enfants et la jeunesse
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 mars 2021
- Date de séance : 04/03/2021
- 1. Politiques de la France au Sahel
- 2. Rôle des banques et des assurances dans la crise de la covid-19
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3943 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Monica Michel sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (n° 3523)
- Date de dépôt : 04/03/2021
- Voir le dossier (Rapport d'information sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution)
- N° 3941 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Justice de proximité et réponse pénale)
- N° 3941 rapport - Rapport de M. Dimitri Houbron de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale.
- Date de dépôt : 04/03/2021
- Voir le dossier (Justice de proximité et réponse pénale)
- N° 3944 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet et M. Pierre Ouzoulias établi au nom de l'office, Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique
- Date de dépôt : 04/03/2021
- Voir le dossier (Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique)
- Compte rendu de réunion n° 179 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 03/03/2021
- Échange avec les membres de la délégation française au Comité économique et social européen sur : le rôle du Comité économique et social européen et sa place dans le système institutionnel européen et l'objectif de neutralité climatique et la mise en oeuvre du plan vert
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 44 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 03/03/2021
- Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, corapporteures).
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