Résultats de la recherche - Assemblée nationale

744284 résultats trouvés

Question écrite n° 11854 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 03/10/2023; personnes handicapées - Reconnaissance du handicap cognitif des personnes atteintes d'Alzheimer - Reconnaissance du handicap cognitif des personnes atteintes d'Alzheimer
Question écrite n° 15954 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 12/03/2024; bâtiment et travaux publics - Fiscalité aménagée sur le gazole non routier pour le secteur du bâtiment - Fiscalité aménagée sur le gazole non routier pour le secteur du bâtiment
Question écrite n° 13340 de M. Yannick Neuder: Date de dépôt : 28/11/2023; terrorisme - Inspection des véhicules par la sécurité privée - Inspection des véhicules par la sécurité privée
Question écrite n° 12235 de M. Bryan Masson: Date de dépôt : 17/10/2023; laïcité - Atteinte à la laïcité dans les écoles - Atteinte à la laïcité dans les écoles
Question écrite n° 6239 de Mme Anne Brugnera: Date de dépôt : 14/03/2023; drogue - Alerte sur les drogues de synthèse - Alerte sur les drogues de synthèse
Question écrite n° 18672 de M. Yannick Haury: Date de dépôt : 11/06/2024; retraites : généralités - Retraite des sportifs de haut niveau - Retraite des sportifs de haut niveau
Question écrite n° 729 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 09/08/2022; personnes handicapées - Emploi des personnes souffrant de troubles psychiques - Emploi des personnes souffrant de troubles psychiques
Question écrite n° 14893 de M. Nicolas Sansu: Date de dépôt : 06/02/2024; lieux de privation de liberté - Accès aux équipements de jeu en milieu carcéral - Accès aux équipements de jeu en milieu carcéral
Question au Gouvernement n° 151 de M. Gabriel Amard: Date de dépôt : 12/10/2022; cours d'eau, étangs et lacs - ÉTANG DE BERRE - ÉTANG DE BERRE
Question au Gouvernement n° 1837 de M. Charles Rodwell: Date de dépôt : 15/05/2024; emploi et activité - Sommet Choose France - Sommet Choose France