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- Question écrite n° 6582 de M. Michel Herbillon
- Date de dépôt : 21/03/2023
- pharmacie et médicaments - Situation des malades atteints du myélome multiple - Situation des malades atteints du myélome multiple
- Question écrite n° 11148 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 05/09/2023
- sécurité routière - Difficultés administratives pour les victimes d'usurpation d'identité - Difficultés administratives pour les victimes d'usurpation d'identité
- Question écrite n° 6345 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 14/03/2023
- personnes handicapées - Meilleure reconnaissance des aidants familiaux - Meilleure reconnaissance des aidants familiaux
- Question écrite n° 5681 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 21/02/2023
- assurance complémentaire - PER entreprise libre choix sortie en rente ou en capital - PER entreprise libre choix sortie en rente ou en capital
- Question écrite n° 2304 de Mme Sabrina Sebaihi
- Date de dépôt : 18/10/2022
- impôts et taxes - Fiscalité des locaux à usage professionnel rendus inexploitables - Fiscalité des locaux à usage professionnel rendus inexploitables
- Question écrite n° 6667 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 28/03/2023
- assurance invalidité décès - Incidence du décret n° 2022-257 du 22 février 2022 - Incidence du décret n° 2022-257 du 22 février 2022
- Question écrite n° 12090 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 10/10/2023
- pouvoir d'achat - Crise du pouvoir d'achat : des effets délétères sur les jeunes - Crise du pouvoir d'achat : des effets délétères sur les jeunes
- Question écrite n° 14213 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 02/01/2024
- logement : aides et prêts - Évolution du dispositif MaPrimeRénov - Évolution du dispositif MaPrimeRénov
- Question écrite n° 3014 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 08/11/2022
- pharmacie et médicaments - Anticorps monoclonaux érénumab - Anticorps monoclonaux érénumab
- Question écrite n° 293 de M. Raphaël Schellenberger
- Date de dépôt : 26/07/2022
- Internet - Escroqueries de fausses factures - Escroqueries de fausses factures
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