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- Compte rendu de réunion n° 024 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 21/03/2013
- L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2013-2015 : séparation-transmutation et déchets FAVL
- L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 : séparation-transmutation et déchets à faible activité et à vie longue (FAVL)
- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/06/2015
- — Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779).
- — Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (Mme Patricia Adam, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 236 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 28/10/2015
- Audition de Mme Klajda Gjosha, ministre albanaise pour l'intégration européenne
- Compte rendu de réunion n° 086 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 15/05/2013
- Audition publique, conjointe avec la commission des Affaires sociales, de M. François Bourguignon, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le Président de l'Assemblée nationale
- Informations relatives à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 01/10/2014
- — Audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2015
- Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 16/10/2012
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de programmation des finances publiques 2012-2017 (n° 234) et à la première partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/02/2016
- — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'évolution du rôle de l'OTAN (MM. Gilbert Le Bris et Philippe Vitel, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 05/02/2013
- Nomination du Bureau
- Désignation du rapporteur
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/11/2016
- Examen des articles de la proposition de loi de M. Philippe Vigier visant à garantir un accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire (n° 4119) (M. Philippe Vigier, rapporteurs)
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé (n° 4178) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/12/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Michel, directeur général à la Direction générale du climat et de l'énergie du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.
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