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- Question écrite n° 85176 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 14/07/2015
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- N° 2968 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut, Christian Bataille et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR
- Date de dépôt : 09/07/2015
- Voir le dossier (Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR)
- N° 2954 - Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Etude d'impact
- Voir le dossier (Liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine)
- N° 2950 - Rapport d'information de M. Jean-Jacques Urvoas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la Polynésie française
- Date de dépôt : 08/07/2015
- Voir le dossier (Polynésie française)
- Compte rendu de réunion n° 71 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 08/07/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Etienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) 2
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La filière semencière française : état des lieux et perspectives » du 22 janvier 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée 12
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR » du 25 juin 2015 par M. Christian Bataille, député 14
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La place du traitement massif des données (Big Data) dans l'agriculture : situation et perspectives » par M. Jean-Yves Le Déaut, député 18
- Rapport de la réunion de bureau du 10 juin 2015 sur les modalités d'organisation des auditions publiques de l'OPECST 23
- Désignation de deux représentants au conseil d'administration de l'Agence nationale de gestion des déchets radioactifs (ANDRA) 26
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 07/07/2015
- Examen du rapport d'information sur les maladies de la vigne et du bois (Mme Catherine Quéré et M. Jean-Marie Sermier, rapporteurs).
- Question écrite n° 84124 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 07/07/2015
- drogue - substances illicites - rapport parlementaire. recommandations
- Question écrite n° 84247 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 07/07/2015
- entreprises - PME - exportation. CESE. rapport. recommandations
- N° 2946 - Rapport d'information de Mme Catherine Quéré et M. Jean-Marie Sermier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les maladies de la vigne et du bois
- Date de dépôt : 07/07/2015
- Voir le dossier (Maladies de la vigne et du bois)
- N° 2944 - Rapport d'information de Mme Gisèle Biémouret déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la dette des établissements publics de santé
- Date de dépôt : 07/07/2015
- Voir le dossier (Sécurité sociale : mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS))
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