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- N° 2985 - Projet de loi, modifié par le Sénat, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense
- Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
- Question écrite n° 85176 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 14/07/2015
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- N° 2968 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut, Christian Bataille et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR
- Date de dépôt : 09/07/2015
- Voir le dossier (Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR)
- N° 2954 - Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Etude d'impact
- Voir le dossier (Liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine)
- N° 2950 - Rapport d'information de M. Jean-Jacques Urvoas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la Polynésie française
- Date de dépôt : 08/07/2015
- Voir le dossier (Polynésie française)
- Compte rendu de réunion n° 71 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 08/07/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Etienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) 2
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La filière semencière française : état des lieux et perspectives » du 22 janvier 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée 12
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR » du 25 juin 2015 par M. Christian Bataille, député 14
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La place du traitement massif des données (Big Data) dans l'agriculture : situation et perspectives » par M. Jean-Yves Le Déaut, député 18
- Rapport de la réunion de bureau du 10 juin 2015 sur les modalités d'organisation des auditions publiques de l'OPECST 23
- Désignation de deux représentants au conseil d'administration de l'Agence nationale de gestion des déchets radioactifs (ANDRA) 26
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 07/07/2015
- Examen du rapport d'information sur les maladies de la vigne et du bois (Mme Catherine Quéré et M. Jean-Marie Sermier, rapporteurs).
- Question écrite n° 84124 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 07/07/2015
- drogue - substances illicites - rapport parlementaire. recommandations
- Question écrite n° 84247 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 07/07/2015
- entreprises - PME - exportation. CESE. rapport. recommandations
- N° 2946 - Rapport d'information de Mme Catherine Quéré et M. Jean-Marie Sermier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les maladies de la vigne et du bois
- Date de dépôt : 07/07/2015
- Voir le dossier (Maladies de la vigne et du bois)
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