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Compte rendu de réunion n° 59 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/07/2015
  1. Examen du rapport d'information sur les maladies de la vigne et du bois (Mme Catherine Quéré et M. Jean-Marie Sermier, rapporteurs).
Question écrite n° 84124 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 07/07/2015
drogue - substances illicites - rapport parlementaire. recommandations
Question écrite n° 84247 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 07/07/2015
entreprises - PME - exportation. CESE. rapport. recommandations
N° 2946 - Rapport d'information de Mme Catherine Quéré et M. Jean-Marie Sermier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les maladies de la vigne et du bois
Date de dépôt : 07/07/2015
Voir le dossier (Maladies de la vigne et du bois)
N° 2944 - Rapport d'information de Mme Gisèle Biémouret déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la dette des établissements publics de santé
Date de dépôt : 07/07/2015
Voir le dossier (Sécurité sociale : mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS))
N° 2938 - Proposition de résolution de M. Jacques Bompard tendant à la création d’une commission d’enquête sur les liens entre la France et l’Arabie-Saoudite
Date de dépôt : 06/07/2015
Voir le dossier (Liens entre la France et l'Arabie-Saoudite)
N° 2936 - Rapport d'information de Mme Jeanine Dubié et M. Philippe Le Ray déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'accueil touristique
Date de dépôt : 02/07/2015
Voir le dossier (Evaluation de la politique d'accueil touristique)
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/07/2015
  1. Audition de M. Alain Charmeau, président d'Airbus Safran Launchers (ASL)
Compte rendu de réunion n° 222 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/07/2015
  1. Table ronde sur l'Europe de la défense, conjointe avec la commission de la Défense : « État des lieux de la politique de défense européenne et perspectives ouvertes par le traité de Lisbonne », avec la participation de : M. Arnaud Danjean, membre du Parlement européen, ancien président de la Sous-commission sécurité et défense du Parlement européen ; M. le Vice-amiral d'escadre Charles-Edouard de Coriolis, représentant militaire permanent de la France auprès de l'Alliance atlantique et de l'Union européenne ; Mme Nicole Gnesotto, Professeure titulaire de la chaire sur l'Union européenne du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), vice-présidente de la Fondation Notre Europe-Institut Jacques Delors ; M. Thierry Tardy, analyste à l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne (IESUE)
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/07/2015
  1. — Table ronde, conjointe avec la commission des Affaires européennes, ouverte à la presse, sur l'Europe de la défense : « État des lieux de la politique de défense européenne et perspectives ouvertes par le traité de Lisbonne », avec la participation de : M. Arnaud Danjean, membre du Parlement européen, ancien président de la sous-commission sécurité et défense du Parlement européen ; M. le vice-amiral d'escadre Charles-Édouard de Coriolis, représentant militaire permanent de la France auprès de l'Alliance atlantique et de l'Union européenne ; Mme Nicole Gnesotto, professeure titulaire de la chaire sur l'Union européenne du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), vice-présidente du think tank Notre Europe ; M. Thierry Tardy, analyste senior à l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne (IESUE)