200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 14229 de Mme Fatiha Keloua Hachi
- Date de dépôt : 02/01/2024
- retraites : généralités - Reconnaissance TUC dans le dispositif carrière longue - Reconnaissance TUC dans le dispositif carrière longue
- Question écrite n° 18508 de M. Denis Bernaert
- Date de dépôt : 11/06/2024
- énergie et carburants - Affichages des tarifs appliqués aux recharges des voitures électriques. - Affichages des tarifs appliqués aux recharges des voitures électriques.
- Question écrite n° 16930 de M. Guillaume Vuilletet
- Date de dépôt : 09/04/2024
- immigration - Difficultés à obtenir et à renouveler un titre de séjour - Difficultés à obtenir et à renouveler un titre de séjour
- Question écrite n° 18421 de M. Jean-Philippe Ardouin
- Date de dépôt : 04/06/2024
- télécommunications - Difficultés des propriétaires de maisons neuves pour le raccordement à la fibre - Difficultés des propriétaires de maisons neuves pour le raccordement à la fibre
- Question écrite n° 14584 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 30/01/2024
- automobiles - Statut administratif des véhicules vendus pour pièces ou en l'état - Statut administratif des véhicules vendus pour pièces ou en l'état
- Question écrite n° 11445 de M. Franck Allisio
- Date de dépôt : 19/09/2023
- pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments - Il est urgent d'agir ! - Pénurie de médicaments - Il est urgent d'agir !
- Question écrite n° 6637 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 21/03/2023
- sécurité routière - Sur les problématiques liées à l'usage des trottinettes électriques - Sur les problématiques liées à l'usage des trottinettes électriques
- Question écrite n° 13056 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 21/11/2023
- enseignement supérieur - Rémunération des enseignants contractuels des ENSA - Rémunération des enseignants contractuels des ENSA
- Question écrite n° 17963 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 21/05/2024
- professions de santé - Renouvellement de la convention CNAM à l'association ASALEE - Renouvellement de la convention CNAM à l'association ASALEE
- Question écrite n° 10636 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 01/08/2023
- fonctionnaires et agents publics - « Pantouflage » au détriment du service public de l'enseignement supérieur - « Pantouflage » au détriment du service public de l'enseignement supérieur
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