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Compte rendu de réunion n° 277 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/05/2016
  1. Audition de M. Christophe Quarez, rapporteur du Conseil économique social et environnemental (CESE) pour l'avis sur les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et l'investissement (TTIP)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/04/2014
  1. Thème : Risque nucléaire Dispositif de crise
  2. Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, et M. Pierre-Franck Chevet, président de l'ASN....
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/07/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur les relations entre l'école et les parents (Mme Valérie Corre, rapporteure)
  2. Présentation, ouverte à la presse, de la note d'étape de la mission d'information sur la gestion des réserves et dépôts des musées
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/03/2014
  1. Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'Énergie et du climat, et de M. Pierre-Marie Abadie, directeur de l'Énergie (ministère de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie)
Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/01/2014
  1. I. Audition de M. Dimitris Kourkoulas, secrétaire d'État grec aux affaires européennes, sur la présidence grecque de l'Union européenne
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/11/2015
  1. Audition de Mmes Somalina Pa, rapporteure générale du Conseil national du numérique (CNNum), Camille Hartmann, rapporteure, et Sophie Pène, pilote du groupe de travail du CNNum sur l'éducation et le numérique, sur les femmes et le numérique
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/05/2016
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (texte adopté par la Commission n° 3626) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 11/09/2014
  1. Audition de Mme Laurence Hézard et M. Jean Jouzel, membres du Conseil économique, social et environnemental (CESE), rapporteurs, respectivement au nom de la section des activités économiques et au nom de la section de l'environnement, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)
  2. Audition de M. Éric Brac de La Perrière, directeur général de la société Eco-emballages, organisme pilote du dispositif national concernant le tri et le recyclage des emballages ménagers dans l'hexagone et dans les départements et régions d'outre-mer, accompagné de Mme Sophie Legay, directrice des opérations régionales, de M. Johann Leconte, directeur des relations avec les élus et les associations, et de Mme Sandrine Jounet, directrice conseil de la société Euros/Agency, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 07/12/2016
  1. Examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain (n° 4212) (MM. Jean-Yves Le Bouillonnec et Patrick Mennucci, rapporteurs)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 079 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/07/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur la gestion des matières et déchets radioactifs (MM. Christophe Bouillon et Julien Aubert, rapporteurs)