200016 résultats trouvés
- N° 2816 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°2779)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
- N° 2816 - Rapport de Mme Patricia Adam sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°2779)
- Date de dépôt : 28/05/2015
- Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 27/05/2015
- — Examen, ouvert à la presse, du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (Mme Patricia Adam, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 27/05/2015
- Table ronde sur le financement de la lutte contre le changement climatique, avec la participation de M. Antoine Michon, sous-directeur du climat et de l'environnement à la direction du développement et des biens publics mondiaux du ministère des affaires étrangères et du développement international (MAEDI), M. Tancrède Voituriez, directeur de programme Gouvernance à l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI), M. Benoît Leguet, directeur de la recherche à CDC Climat, et M. Stanislas Dupré, directeur du think tank 2° C II
- Compte rendu de réunion n° 210 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 27/05/2015
- Audition de M. Philippe Setton, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès du Comité politique et de sécurité (COPS)
- Compte rendu de réunion n° 63 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 26/05/2015
- — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)
- — Information relative à la commission
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 mai 2015
- Date de séance : 21/05/2015
- 1. Transition énergétique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2794 - Rapport d'enquête de M. Pascal Popelin chargée d'établir un état des lieux et de faire des propositions en matière de missions et de modalités du maintien de l'ordre républicain, dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens
- Date de dépôt : 21/05/2015
- Voir le dossier (Enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation)
- Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 20/05/2015
- Audition de M. Gérard Rameix, président de l'Autorité des marchés financiers, sur le rapport annuel de l'Autorité au Président de la République et au Parlement
- Présences en réunion
- N° 2778 - Rapport d'information de MM. Alain Tourret et Georges Fenech déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la prescription pénale
- Date de dépôt : 20/05/2015
- Voir le dossier (Justice : prescription pénale)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats