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N° 2837 - Rapport d'information de Mme Catherine Lemorton déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'organisation de la permanence des soins
Date de dépôt : 03/06/2015
Voir le dossier (Organisation de la permanence des soins)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 juin 2015
Date de séance : 03/06/2015
  1. 1. Réception de Sa Majesté le roi d’Espagne
  2. 2. Débat sur l’évaluation du soutien public aux exportations
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/06/2015
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur l'abolition de la peine de mort dans le monde avec M. Raphaël Chenuil-Hazan, directeur général d'Ensemble contre la peine de mort, et Mme Maria Donatelli, directrice exécutive de la Coalition mondiale contre la peine de mort
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 juin 2015
Date de séance : 02/06/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Dialogue social et emploi
  3. 3. Débat sur l’emploi des jeunes en Europe
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2828 - Rapport d'enquête de M. Patrick Mennucci sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de dépôt : 02/06/2015
Voir le dossier (Surveillance des filières et des individus djihadistes)
N° 2816 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°2779)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
N° 2816 - Rapport de Mme Patricia Adam sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°2779)
Date de dépôt : 28/05/2015
Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/05/2015
  1. — Examen, ouvert à la presse, du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (Mme Patricia Adam, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/05/2015
  1. Table ronde sur le financement de la lutte contre le changement climatique, avec la participation de M. Antoine Michon, sous-directeur du climat et de l'environnement à la direction du développement et des biens publics mondiaux du ministère des affaires étrangères et du développement international (MAEDI), M. Tancrède Voituriez, directeur de programme Gouvernance à l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI), M. Benoît Leguet, directeur de la recherche à CDC Climat, et M. Stanislas Dupré, directeur du think tank 2° C II
Compte rendu de réunion n° 210 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/05/2015
  1. Audition de M. Philippe Setton, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès du Comité politique et de sécurité (COPS)