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Compte rendu de réunion n° 210 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/05/2015
  1. Audition de M. Philippe Setton, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès du Comité politique et de sécurité (COPS)
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/05/2015
  1. — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779)
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 mai 2015
Date de séance : 21/05/2015
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2794 - Rapport d'enquête de M. Pascal Popelin chargée d'établir un état des lieux et de faire des propositions en matière de missions et de modalités du maintien de l'ordre républicain, dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens
Date de dépôt : 21/05/2015
Voir le dossier (Enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation)
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/05/2015
  1. Audition de M. Gérard Rameix, président de l'Autorité des marchés financiers, sur le rapport annuel de l'Autorité au Président de la République et au Parlement
  2. Présences en réunion
N° 2778 - Rapport d'information de MM. Alain Tourret et Georges Fenech déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la prescription pénale
Date de dépôt : 20/05/2015
Voir le dossier (Justice : prescription pénale)
N° 2779 - Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense
Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
N° 2777 - Rapport d'information de MM. Guy-Michel Chauveau et Hervé Gaymard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 décembre 2013 sur la mission "Engagement et diplomatie"
Date de dépôt : 20/05/2015
Voir le dossier (Affaires étrangères : mission "Engagement et diplomatie")
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française, de M. Pierre Baillet, secrétaire permanent de l'Association internationale des maires francophones (AIMF).
Question écrite n° 79950 de M. Georges Ginesta
Date de dépôt : 19/05/2015
santé - politique de la santé - dispositifs médicaux implantables. hanches. risques