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- N° 2771 - Rapport d'information de M. Joaquim Pueyo et Mme Marie-Louise Fort déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne de voisinage
- Date de dépôt : 19/05/2015
- Voir le dossier (Union européenne : révision de la politique européenne de voisinage)
- Amendement n° 484 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
- Date de dépôt : 13/05/2015
- Amendement de M. Aubert, M. Saddier, M. Leboeuf, M. Sordi et M. Fasquelle - Article 19 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 309 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
- Date de dépôt : 13/05/2015
- Amendement de M. de Courson - Article 19 BIS - Non soutenu
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 247 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
- Date de dépôt : 13/05/2015
- Amendement de M. Apparu, M. Scellier, M. Daubresse, M. Cinieri, M. Morel-A-L'Huissier, M. Straumann, M. Salen, M. Perrut, Mme Vautrin, M. Martin-Lalande, M. Philippe Armand Martin, M. Taugourdeau, Mme Genevard, M. Luca, Mme Grosskost, M. Gest, M. Breton, M. Guy Geoffroy, Mme Poletti et M. Gilard - Article 19 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 12/05/2015
- Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace
- Question écrite n° 79597 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 12/05/2015
- santé - politique de la santé - dispositifs médicaux implantables. risques
- Question écrite n° 79275 de M. Gabriel Serville
- Date de dépôt : 12/05/2015
- commerce extérieur - importations - produits agricoles issus de déforestations illégales. conséquences environnementales
- N° 2760 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut, Jean-Louis Touraine, Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur "Les médicaments biosimilaires"
- Date de dépôt : 12/05/2015
- Voir le dossier (Les médicaments biosimilaires)
- Amendement n° 85 - PROTECTION DE L'ENFANT - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2744
- Date de dépôt : 07/05/2015
- Amendement de M. Fasquelle - Article 15 - Non soutenu
- Voir le dossier (Famille : protection de l'enfant)
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/05/2015
- Table ronde sur l'apiculture et les néonicotinoïdes, avec la participation du docteur Jean-Marc Bonmatin, membre de la task force internationale sur les pesticides systémiques, chercheur au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ; M. Denis Sapène, apiculteur, membre de la Fédération française des apiculteurs professionnels ; M. Frank Aletru, apiculteur, vice-président de l'organisation non gouvernementale « Terre d'Abeilles », membre du groupe Méthodes Pesticides Abeilles ; le docteur Michel Nicolle, de l'association « Alerte des Médecins sur les Pesticides» (ALMP) ; M. Joël Limouzin, vice-président de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA) et de sa commission apiculture
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