Résultats de la recherche - Assemblée nationale

200021 résultats trouvés

Question écrite n° 2204 de M. Guillaume Vuilletet: Date de dépôt : 18/10/2022; animaux - Stérilisation des chats errants - Stérilisation des chats errants
Question orale sans débat n° 726 de Mme Sandrine Dogor-Such: Date de dépôt : 26/03/2024; établissements de santé - Hôpital transfrontalier de Cerdagne - Hôpital transfrontalier de Cerdagne
Question écrite n° 16578 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 26/03/2024; pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments - UFC-Que choisir - Pénurie de médicaments - UFC-Que choisir
Question écrite n° 13798 de M. Xavier Batut: Date de dépôt : 19/12/2023; assurances - Résiliation unilatérale des contrats de garantie obsèques - Résiliation unilatérale des contrats de garantie obsèques
Question au Gouvernement n° 1693 de M. Michaël Taverne: Date de dépôt : 20/03/2024; sécurité des biens et des personnes - Politique de sécurité - Politique de sécurité
Question au Gouvernement n° 197 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 26/10/2022; établissements de santé - TENSIONS DANS LES SERVICES HOSPITALIERS - TENSIONS DANS LES SERVICES HOSPITALIERS
Question au Gouvernement n° 655 de M. Roger Chudeau: Date de dépôt : 15/03/2023; examens, concours et diplômes - BACCALAURÉAT ET PARCOURSUP - BACCALAURÉAT ET PARCOURSUP
Question écrite n° 4307 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 20/12/2022; politique extérieure - Situation des enfants tibétains scolarisés de force - Situation des enfants tibétains scolarisés de force
Question orale sans débat n° 570 de M. Alain David: Date de dépôt : 06/02/2024; enseignement - Fonds de soutien au développement des activités périscolaires (FSDAP) - Fonds de soutien au développement des activités périscolaires (FSDAP)
Question écrite n° 10483 de M. José Gonzalez: Date de dépôt : 25/07/2023; sécurité des biens et des personnes - Réponse du Gouvernement face à la pratique du rodé urbain - Réponse du Gouvernement face à la pratique du rodé urbain