200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 5958 de M. Frédéric Petit
- Date de dépôt : 28/02/2023
- Français de l'étranger - Français de l'étranger - numéro Insee - immatriculation - Français de l'étranger - numéro Insee - immatriculation
- Question écrite n° 18575 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 11/06/2024
- justice - Organisation de la justice et des prisons pour les JOP 2024 de Paris - Organisation de la justice et des prisons pour les JOP 2024 de Paris
- Question écrite n° 16779 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 02/04/2024
- professions de santé - Importations de prothèses dentaires - Importations de prothèses dentaires
- Question écrite n° 7074 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 11/04/2023
- commerce et artisanat - Instauration d'un tarif énergétique préférentiel pour les boulangers - Instauration d'un tarif énergétique préférentiel pour les boulangers
- Question écrite n° 1865 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 04/10/2022
- ordre public - La sécurité aux abords du stade de France - La sécurité aux abords du stade de France
- Question écrite n° 9091 de M. Jean-Marc Tellier
- Date de dépôt : 20/06/2023
- enfants - Enfants sans logement - Enfants sans logement
- Question écrite n° 6343 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 14/03/2023
- personnes handicapées - Le recrutement des AESH dans les établissement d'enseignement supérieur - Le recrutement des AESH dans les établissement d'enseignement supérieur
- Question écrite n° 2961 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 08/11/2022
- fonction publique hospitalière - Revalorisation des personnels des établissements sociaux et médico-sociaux - Revalorisation des personnels des établissements sociaux et médico-sociaux
- Question écrite n° 12164 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 17/10/2023
- assurance maladie maternité - Financement des médicaments innovants en dehors de la DGF - Financement des médicaments innovants en dehors de la DGF
- Question écrite n° 10315 de M. Bastien Marchive
- Date de dépôt : 25/07/2023
- déchets - Opérationnalité du dispositif d'éco-contribution - Opérationnalité du dispositif d'éco-contribution
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