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- N° 2694 - Rapport d'information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'activité de la délégation en 2014
- Date de dépôt : 01/04/2015
- Voir le dossier (Activité de la délégation aux droits des femmes en 2014)
- Question écrite n° 77126 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 31/03/2015
- politique extérieure - Tadjikistan - soutien. ONG. attitude de la France
- Question écrite n° 77030 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 31/03/2015
- impôts et taxes - politique fiscale - fiscalité du numérique. perspectives
- Question écrite n° 77028 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 31/03/2015
- impôts et taxes - politique fiscale - fiscalité du numérique. perspectives
- Question écrite n° 77027 de M. Frédéric Cuvillier
- Date de dépôt : 31/03/2015
- impôts et taxes - fraude fiscale - optimisation fiscale. lutte et prévention
- N° 2691 - Avis de M. Philippe Nauche sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif au renseignement (n°2669)
- Date de dépôt : 31/03/2015
- Voir le dossier (Police et sécurité : renseignement)
- Amendement n° 838 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673
- Date de dépôt : 27/03/2015
- Amendement de M. Fasquelle, M. Le Fur, M. Lazaro et M. Bénisti - Après l'article 13 - Non soutenu
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
- Amendement n° 6 - RENSEIGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2669
- Date de dépôt : 27/03/2015
- Amendement de M. Ciotti, M. Goujon et M. Guy Geoffroy - Avant l'article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Police et sécurité : renseignement)
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 25/03/2015
- Audition de M. Jean-Pierre Karaquillo, président de la mission de réflexion sur le statut du sportif, sur le rapport remis à M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports, accompagné de Mme Astrid Guyart, escrimeuse, et M. Éric Carrière, ancien footballeur professionnel, membres du comité de pilotage de la mission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 25/03/2015
- Table ronde sur les conséquences des changements climatiques outremer, avec la participation de Mme Virginie Duvat, chercheuse en géographie des littoraux tropicaux, membre du GIEC, co-auteur du rapport de l'ONERC sur les « outremer face aux défis du changement climatique » ; M. Luc Bas, directeur du Bureau européen de l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature à Bruxelles et M. Alby Schmitt, directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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