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Amendement n° 1986 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
Date de dépôt : 24/03/2021
Amendement de M. Templier, Mme Bono-Vandorme, M. Cabaré, M. Claireaux, M. Barbier, M. Cormier-Bouligeon, M. Colas-Roy, Mme Melchior, M. Sempastous, M. Maire, M. Daniel, Mme Le Feur, Mme Silin, Mme Sylla, Mme Boyer, M. Dombreval, Mme Park, M. Mahjoubi, Mme Panonacle, M. Fugit, Mme Bureau-Bonnard, Mme Ballet-Blu, Mme Vidal, Mme Riotton et Mme Braun-Pivet - Après l'article 59 - Retiré
Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/03/2021
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à la prise en compte des objectifs de développement durable (n° 3575) ;
  2. – Audition de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité.
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/03/2021
  1. Table ronde sur l'organisation du travail et le télétravail :
  2. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) – Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion – M. Malik Koubi, sous-directeur « Salaire, travail et relations professionnelles », et M. Louis Malard, chargé d'étude à la mission analyse économique
  3. Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) – Mme Amandine Brugière, responsable du département « Capitalisation et développement des connaissances » et Mme Karine Babule, chargée de mission au sein du département « Expérimentations »
  4. Association pour l'emploi des cadres (APEC) – M. Pierre Lamblin, directeur des données, études et analyses
  5. Malakoff Humanis – Mme Anne-Sophie Godon, directrice de l'innovation et responsable du pilotage des travaux menés par le Groupe sur le télétravail
  6. CCI France
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 23 mars 2021
Date de séance : 23/03/2021
  1. 1. Politique du Gouvernementen faveur des associations
  2. 2. Seniors face à la crise sanitaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 23 mars 2021
Date de séance : 23/03/2021
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
  3. 3. Politique du Gouvernementen faveur des associations
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 23 mars 2021
Date de séance : 23/03/2021
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4022 - Proposition de loi de Mme Delphine Batho pour une vraie loi climat
Date de dépôt : 23/03/2021
Voir le dossier (Pour une vraie loi climat)
N° 4008 - Proposition de loi de M. Erwan Balanant visant à lutter contre le harcèlement scolaire
Date de dépôt : 23/03/2021
Voir le dossier (Lutter contre le harcèlement scolaire)
N° 3999 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention.
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention)
N° 3998 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi rénovant la gouvernance des services publics d'eau potable et d'assainissement en guadeloupe.
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Gouvernance des services publics d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe)