754311 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 20/03/2024
- Audition, ouverte à la presse, du général d'armée François Lecointre, Grand chancelier de la Légion d'honneur, sur l'implication des ordres nationaux dans la cohésion nationale et la défense globale.
- Dossier législatif - Reconnaissance et condamnation des persécutions des Assyro-Chaldéens de 1915 comme génocide
- Dossier législatif - Compléter les dispositions applicables au Haut Conseil de stabilité financière
- Dossier législatif - Sécuriser et à fiabiliser les recettes de la taxe sur les transactions financières
- Dossier législatif - Lutter contre la pédocriminalité
- Dossier législatif - Intégrer la sur-rémunération des fonctionnaires ultramarins dans le calcul du montant de leur pension de retraite
- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 30/04/2024
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la confidentialité des consultations des juristes d'entreprise (n° 2469) (M. Jean Terlier, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 30/04/2024
- - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 2457) (M. Paul Christophe, rapporteur)
- Dossier législatif - Évolution des négociations d’adhésion entre les pays des Balkans occidentaux et l’Union
- Dossier législatif - Réduire le déficit de l’État et à améliorer l’équité du système fiscal français
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats