200021 résultats trouvés
- N° 2691 - Avis de M. Philippe Nauche sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif au renseignement (n°2669)
- Date de dépôt : 31/03/2015
- Voir le dossier (Police et sécurité : renseignement)
- Amendement n° 838 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673
- Date de dépôt : 27/03/2015
- Amendement de M. Fasquelle, M. Le Fur, M. Lazaro et M. Bénisti - Après l'article 13 - Non soutenu
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
- Amendement n° 6 - RENSEIGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2669
- Date de dépôt : 27/03/2015
- Amendement de M. Ciotti, M. Goujon et M. Guy Geoffroy - Avant l'article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Police et sécurité : renseignement)
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 25/03/2015
- Audition de M. Jean-Pierre Karaquillo, président de la mission de réflexion sur le statut du sportif, sur le rapport remis à M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports, accompagné de Mme Astrid Guyart, escrimeuse, et M. Éric Carrière, ancien footballeur professionnel, membres du comité de pilotage de la mission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 25/03/2015
- Table ronde sur les conséquences des changements climatiques outremer, avec la participation de Mme Virginie Duvat, chercheuse en géographie des littoraux tropicaux, membre du GIEC, co-auteur du rapport de l'ONERC sur les « outremer face aux défis du changement climatique » ; M. Luc Bas, directeur du Bureau européen de l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature à Bruxelles et M. Alby Schmitt, directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 25/03/2015
- Audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), sur le plan d'action concernant l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices (BEPS)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/03/2015
- — Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire, sur le projet de loi relatif au renseignement
- N° 2679 - Rapport de M. Philippe Meunier sur la proposition de loi de M. Philippe Meunier et plusieurs de ses collègues visant à faire perdre la nationalité française à tout individu arrêté ou identifié portant les armes ou se rendant complice par la fourniture de moyens à des opérations armées contre les forces armées ou les forces de sécurité françaises ou tout civil Français et à rétablir le crime d'indignité nationale pour les Français sans double nationalité (2570)
- Date de dépôt : 25/03/2015
- Voir le dossier (Police et sécurité : perte de la nationalité française et crime d'indignité nationale)
- N° 2689 - Proposition de résolution européenne de M. Nicolas Sansu relative à la dette souveraine des Etats de la zone euro
- Date de dépôt : 25/03/2015
- Voir le dossier (Economie : dette souveraine des Etats de la zone euro)
- Question écrite n° 76666 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 24/03/2015
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats