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Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/10/2022
  1. - Table ronde sur les ingérences étrangères, et plus particulièrement russes, dans les processus démocratiques de l'Union européenne avec la participation de :
  3. M. Raphaël GLUCKSMANN, député européen (S&D), président de la commission spéciale sur l'ingérence étrangère dans l'ensemble des processus démocratiques de l'Union européenne, y compris la désinformation ;
  4. M. Maxime AUDINET, chercheur à l'Institut de recherche militaire de l'École militaire (IRSEM), enseignant au département d'études slaves de l'Université Paris Nanterre ;
  5. M. Martin UNTERSINGER, journaliste spécialisé sur les questions numériques au journal Le Monde ;
  6. Mme Laure POLLEZ, journaliste à Complément d'enquête (France télévisions).
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/07/2023
  1. – Communication de M. Jean-Marc Zulesi, président, sur les pétitions renvoyées à la commission ;
  2. – Présentation par M. Jean-Marc Zulesi, président, du bilan des activités de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire depuis sa constitution.
Compte rendu de réunion n° 104 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/09/2023
  1. Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528)
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (Mme Christine Le Nabour et M. Paul Christophe, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 4 - France-Côte d'Ivoire
Date de réunion : 15/06/2023
  1. Réunion en présence de Monsieur Amadou Coulibaly, ministre de la Communication et de l'Economie numérique, porte-parole du Gouvernement de la République de Côte d'Ivoire et de Monsieur Mamadou Touré, ministre de la Promotion de la jeunesse et de l'Emploi des jeunes, porte-parole adjoint du Gouvernement.
  2. Les deux ministres qui sont à Paris à l'occasion de VivaTech, du 13 au 17 juin, souhaitent aborder un point d'actualité sur la situation en Côte d'Ivoire, notamment sur les initiatives prises dans le cadre de l'année 2023 consacrée à la jeunesse. Le gouvernement ivoirien déploie en effet des efforts considérables pour développer l'économie numérique locale et régionale, espérant ainsi offrir des perspectives d'avenir aux jeunes ciblés par les groupes terroristes opérant dans la région.
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Examen du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-389 du 24 mai 2023 modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française (n° 2346) (M. Hadrien Ghomi, rapporteur) ;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi constitutionnelle pour un article 49 respectueux de la représentation nationale (n° 940) (M. Jérémie Iordanoff, rapporteur) ;
  3. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi portant dépénalisation de l'accès à la nature (n° 1835) (Mme Lisa Belluco, rapporteure) ;
  4. Sous réserve des travaux du Sénat et de sa transmission, nomination d'un rapporteur sur le projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 26/10/2022
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Investir pour la France de 2030 (M. Damien MAUDET, rapporteur spécial)
  3. - Plan de relance (M. Frédéric CABROLIER, rapporteur spécial)
  4. - Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 10/07/2023
  1. Contrôle de l'efficacité des exonérations de cotisations et de contributions sociales (M. Marc Ferracci et M. Jérôme Guedj, rapporteurs)
  2. À 14 heures
  3. -- Audition de M. Antoine Bozio, directeur l'Institut des politiques publiques, Mme Sophie Cottet, doctorante (en visioconférence), et de M. Clément Malgouyres, économiste
  4. À 15 heures
  5. -- Audition de M. Stéphane Carcillo, chef de la division Emploi et revenus à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 05/07/2022
  1. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la Covid-19 (n°9);
  2. Audition de M. François Braun, Ministre de la Santé et de la Prévention, et discussion générale sur le projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la Covid-19 (n° 9).
Compte rendu de réunion n° 1 - Groupe de travail sur le développement durable
Date de réunion : 06/10/2022
  1. Désignation des co-rapporteurs ;
  2. Échange de vues sur l'organisation des travaux du groupe de travail.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 21/10/2022
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Médias, livre et industries culturelles (M Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial)
  3. - Avances à l'audiovisuel public (Mme Constance LE GRIP, rapporteure spéciale)
  4. - Travail et emploi (M. Dominique DA SILVA, rapporteur spécial)
  5. - Santé (Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale)
  6. - Solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Perrine GOULET, rapporteure spéciale)