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Amendement n° 532 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Fasquelle, M. Guilloteau, M. Quentin, M. Marlin, M. Philippe Armand Martin et Mme Guégot - Article 2 - Non soutenu; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
N° 2626 - Rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur "Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale": Date de dépôt : 11/03/2015; Voir le dossier (Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation: Date de réunion : 10/03/2015
N° 2620 - Rapport d'information de M. Philip Cordery déposé par la commission des affaires européennes sur l'emploi des jeunes en Europe: Date de dépôt : 04/03/2015; Voir le dossier (Emploi des jeunes en Europe)
N° 2618 - Rapport d'enquête de Mme Clotilde Valter sur les tarifs de l'électricité: Date de dépôt : 04/03/2015; Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 03/03/2015
Question écrite n° 75109 de M. Alain Marsaud: Date de dépôt : 03/03/2015; politique extérieure - Syrie - forces rebelles. attitude de la France
Question écrite n° 75251 de Mme Edith Gueugneau: Date de dépôt : 03/03/2015; traités et conventions - traité de non-prolifération nucléaire - négociations. attitude de la France
Question écrite n° 74699 de Mme Laurence Arribagé: Date de dépôt : 24/02/2015; politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. secteur de l'édition. perspectives
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires économiques: Date de réunion : 18/02/2015