200022 résultats trouvés
- Amendement n° 192 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Salen, M. Nicolin, M. Fenech, M. Berrios, M. Hetzel, M. Daubresse et Mme Genevard - Article 2 - Non soutenu
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 532 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de M. Fasquelle, M. Guilloteau, M. Quentin, M. Marlin, M. Philippe Armand Martin et Mme Guégot - Article 2 - Non soutenu
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- N° 2626 - Rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur "Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale"
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Voir le dossier (Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale)
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 10/03/2015
- Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur les enjeux et missions de France Télévisions
- Présences en réunion
- N° 2620 - Rapport d'information de M. Philip Cordery déposé par la commission des affaires européennes sur l'emploi des jeunes en Europe
- Date de dépôt : 04/03/2015
- Voir le dossier (Emploi des jeunes en Europe)
- N° 2618 - Rapport d'enquête de Mme Clotilde Valter sur les tarifs de l'électricité
- Date de dépôt : 04/03/2015
- Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité)
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/03/2015
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
- Question écrite n° 75109 de M. Alain Marsaud
- Date de dépôt : 03/03/2015
- politique extérieure - Syrie - forces rebelles. attitude de la France
- Question écrite n° 75251 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 03/03/2015
- traités et conventions - traité de non-prolifération nucléaire - négociations. attitude de la France
- Question écrite n° 74699 de Mme Laurence Arribagé
- Date de dépôt : 24/02/2015
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. secteur de l'édition. perspectives
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