Résultats de la recherche

753744 résultats trouvés

Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 07 juin 2024
Date de séance : 07/06/2024
  1. 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Dossier législatif - Le pilotage et la gouvernance de l’aide publique au développement
Dossier législatif - Garantir l’accès aux examens du permis de conduire, partout, pour tous
Dossier législatif - Renforcer le secret professionnel des avocats
Dossier législatif - Engagement de la responsabilité du Gouvernement sur la première partie du projet de loi de finances pour 2023
Dossier législatif - Atteintes volontaires contre les cyclistes
Dossier législatif - Sécuriser le droit au télétravail
Dossier législatif - Rendre déclaratif le système encadrant l'instruction en famille
Dossier législatif - Mettre en place une procédure de certification des comptes de tous les organismes bénéficiant de fonds publics
Dossier législatif - Conférer la dignité de maréchal de France au général d’armée de Castelnau