756923 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 19/09/2023
- Projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514) : examen du rapport d'information portant observations (Mme Marietta KARAMANLI, rapporteure).
- N° 1673 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n°1528).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pour le plein emploi)
- Dossier législatif - Estimer les pertes de chances dues aux fermetures des services d’urgence, des maternités et du manque de personnel
- Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 19/07/2023
- Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada relatif au déploiement d'agents de sûreté en vol (n° 1224) (M. Christopher Weissberg, rapporteur).
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la politique des sanctions internationales (MM. Thibaut François et Christopher Weissberg, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 107 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 19/09/2023
- Nomination de rapporteurs sur les propositions de loi :
- - visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (n° 1221 rectifié)
- - visant à supprimer ou à suspendre les allocations familiales pour les parents d'enfants criminels ou délinquants (n° 1612)
- - visant la création d'un complément de revenu garanti par l'État pour les étudiants qui travaillent durant leurs études (n° 1150)
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (Mme Christine Le Nabour et M. Paul Christophe, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 18/09/2023
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (Mme Christine Le Nabour et M.Paul Christophe, rapporteurs)
- Dossier législatif - Déclarer la maladie de Charcot grande cause nationale 2024
- Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 19/09/2023
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (Mme Christine Le Nabour et M. Paul Christophe, rapporteurs)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à renforcer les sanctions pour trafic et usage de stupéfiants
- Dossier législatif - Ratification de l’ordonnance n° 2023-661 du 26 juillet 2023 prise en application des dispositions de l’article 137 de la loi du 22 août 2021
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats