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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 février 2015
Date de séance : 05/02/2015
  1. 1. Lutte contre le gaspillage alimentaire
  2. 2. Maladie de Lyme
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 05 février 2015
Date de séance : 05/02/2015
  1. 1. Conditions d’accès aux installations nucléaires de base
  2. 2. Gaspillage alimentaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/02/2015
  1. Audition de M. Wolfram Vogel, directeur des affaires publiques et de la communication d'EPEX Spot, la bourse des marchés spot de l'électricité, et M. Philippe Vassilopoulos, économiste responsable du service études
N° 2548 - Rapport d'information de MM. Gwenegan Bui et Jean-Jacques Guillet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les Emergents d'Asie du Sud-Est
Date de dépôt : 04/02/2015
Voir le dossier (Emergents d'Asie du Sud-Est)
N° 2551 - Rapport d'information de M. Philippe Kemel déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les investissements étrangers en France
Date de dépôt : 04/02/2015
Voir le dossier (Mission d'information commune sur l'investissement étranger en France)
Compte rendu de réunion n° 5 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 29/01/2015
  1. Suivi de l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes : examen du rapport
N° 2534 - Rapport de M. Jean-Louis Touraine, établi au nom de cet office, sur les adjuvants vaccinaux : une question controversée
Date de dépôt : 29/01/2015
Voir le dossier (Adjuvants vaccinaux : une question controversée)
N° 2535 - Rapport d'information de MM. Régis Juanico et Jean-Frédéric Poisson déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en œuvre des conclusions du rapport d'information (n° 1613) du 5 décembre 2013 sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes
Date de dépôt : 29/01/2015
Voir le dossier (Mise en œuvre des conclusions du rapport d'information sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes)
N° 2533 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur les drones et la sécurité des installations nucléaires
Date de dépôt : 29/01/2015
Voir le dossier (Drones et sécurité des installations nucléaires)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre le gaspillage alimentaire (n° 2492) (M. Jean-Pierre Decool, rapporteur)