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Compte rendu de réunion n° 5 - Comité d'évaluation et de contrôle: Date de réunion : 29/01/2015
N° 2534 - Rapport de M. Jean-Louis Touraine, établi au nom de cet office, sur les adjuvants vaccinaux : une question controversée: Date de dépôt : 29/01/2015; Voir le dossier (Adjuvants vaccinaux : une question controversée)
N° 2535 - Rapport d'information de MM. Régis Juanico et Jean-Frédéric Poisson déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en uvre des conclusions du rapport d'information (n° 1613) du 5 décembre 2013 sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes: Date de dépôt : 29/01/2015; Voir le dossier (Mise en uvre des conclusions du rapport d'information sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes)
N° 2533 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur les drones et la sécurité des installations nucléaires: Date de dépôt : 29/01/2015; Voir le dossier (Drones et sécurité des installations nucléaires)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques: Date de réunion : 28/01/2015
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 28/01/2015
N° 2527 - Rapport de M. Claude de Ganay sur la proposition de loi de M. Claude de Ganay et plusieurs de ses collègues visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB) (1365): Date de dépôt : 28/01/2015; Voir le dossier (Défense : conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB))
N° 2530 - Rapport de M. Jean-Pierre Decool sur la proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre le gaspillage alimentaire (2492): Date de dépôt : 28/01/2015; Voir le dossier (Economie : lutte contre le gaspillage alimentaire)
Question écrite n° 73129 de M. François Loncle: Date de dépôt : 27/01/2015; santé - accès aux soins - neuroprothèses. personnes paralysées. recherche médicale
Amendement n° 1184 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498: Date de dépôt : 22/01/2015; Amendement de M. Estrosi, M. Bénisti, M. Luca, M. Siré, M. Le Mèner, M. Jean-Pierre Vigier, M. Goasguen, Mme Pons, M. de Rocca Serra, M. Scellier, Mme Fort, M. Ciotti, M. Darmanin et Mme Poletti - Article 21 - Non soutenu; Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)