199919 résultats trouvés
- Question écrite n° 6910 de Mme Nathalie Serre
- Date de dépôt : 04/04/2023
- enseignement supérieur - Accès grandes écoles associatives EESPIG au plan « université inclusive » - Accès grandes écoles associatives EESPIG au plan « université inclusive »
- Question écrite n° 18178 de M. René Pilato
- Date de dépôt : 28/05/2024
- professions de santé - Garantir le soutien du dispositif « infirmières Asalée » - Garantir le soutien du dispositif « infirmières Asalée »
- Question écrite n° 1736 de M. Michaël Taverne
- Date de dépôt : 04/10/2022
- dépendance - Situation des proches-aidants - Situation des proches-aidants
- Question écrite n° 4083 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 13/12/2022
- retraites : généralités - Différenciation du cumul emploi-retraite et cumul emploi-retraite progressive - Différenciation du cumul emploi-retraite et cumul emploi-retraite progressive
- Question au Gouvernement n° 1035 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 05/07/2023
- ordre public - VIOLENCES URBAINES - VIOLENCES URBAINES
- Question écrite n° 11360 de Mme Clémentine Autain
- Date de dépôt : 19/09/2023
- enfants - Crèches privées et petite enfance - Crèches privées et petite enfance
- Question écrite n° 5509 de M. Laurent Esquenet-Goxes
- Date de dépôt : 14/02/2023
- fonction publique territoriale - Cumul de rémunération des astreintes dans la fonction publique territoriale - Cumul de rémunération des astreintes dans la fonction publique territoriale
- Question écrite n° 5938 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 28/02/2023
- enseignement maternel et primaire - Obtention du statut de REP ou REP+ pour une école orpheline à l'indice IPS bas - Obtention du statut de REP ou REP+ pour une école orpheline à l'indice IPS bas
- Question écrite n° 2625 de M. Lionel Royer-Perreaut
- Date de dépôt : 25/10/2022
- télécommunications - Fiscalité des services de télécommunication et de télévision - Fiscalité des services de télécommunication et de télévision
- Question écrite n° 11776 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 03/10/2023
- étrangers - Taux d'exécution des obligations de quitter le territoire français (OQTF) - Taux d'exécution des obligations de quitter le territoire français (OQTF)
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