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Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 29/10/2020
  1. – Table ronde de représentants des conseils départementaux, sur le thème de l'aide sociale à l'enfance :
  2. • Mme Sophie Pantel, présidente du conseil départemental de Lozère
  3. • Mme Marie-Louise Kuntz, vice-présidente du conseil départemental de la Moselle, et M. Laurent Zakrzewski, DGA chargé de la solidarité au département de la Moselle
  4. • Mme Jeanne Clavel, directrice de la protection de l'enfance et de la famille au département de la Gironde
  5. • Mme Isabelle Santiago, conseillère départementale du Val-de-Marne, vice-présidente du conseil départemental chargée de la protection de l'enfance et de la jeunesse jusqu'en septembre 2020
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 29/10/2020
  1. – Audition de Mme Geneviève Avenard, Défenseure des enfants, adjointe au Défenseur des droits, vice-présidente du collège chargé de la défense et de la promotion des droits de l'enfant jusqu'au 16 juillet 2020.
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 29/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Bouché, présidente du Forum Atena, et de MM. Éric Lemaire, président, et Wilfried Bartsch, ancien président de l'association pour la souveraineté numérique Opération Lancelot.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 octobre 2020
Date de séance : 29/10/2020
  1. 1. Déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre, suivie d’un débat et d’un vote
  2. 2. Attentat à Nice
  3. 3. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat et d’un vote (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 82 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 29/10/2020
  1. Point de situation sur l'épidémie de Covid-19
N° 3490 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jacques Marilossian et M. Charles de la Verpillière déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan des accords de Lancaster House du 2 novembre 2010
Date de dépôt : 29/10/2020
Voir le dossier (Bilan des accords de Lancaster House du 2 novembre 2010)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 octobre 2020
Date de séance : 28/10/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/10/2020
  1. Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (seconde partie) :
  2. Crédits de la mission Santé : audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie ; examen et vote des crédits (Mme Jeanine Dubié, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 28/10/2020
  1. Table ronde de représentants de syndicats des officiers et des commissaires de police
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/10/2020
  1. Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (seconde partie) :
  2. Crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances : audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie, de Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances, et de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées ; examen et vote des crédits (M. Brahim Hammouche, rapporteur pour avis)