754173 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 31 mai 2024
- Date de séance : 31/05/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Dépôt de motions de censure
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 31 mai 2024
- Date de séance : 31/05/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Restaurer la confiance en permettant le cumul d’une fonction exécutive locale avec le mandat de parlementaire
- N° 2735 rapport - Rapport de M. Paul-André Colombani sur la proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses collègues visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (921).
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Voir le dossier (Création d'un centre hospitalier universitaire en Corse)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
- Date de réunion : 21/05/2024
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- - M. Jean Garrigues, professeur émérite à l'université d'Orléans, président du Comité d'histoire parlementaire et politique ;
- - M. Guillaume Marrel, professeur de science politique à Avignon Université ;
- - M. Nicolas Roussellier, historien, professeur des universités à Sciences Po et à l'École Polytechnique.
- Dossier législatif - Convention des Nations unies sur la mer et conservation et utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 03 juin 2024
- Date de séance : 03/06/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Se prononcer contre les méga-camions et bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen
- N° 2695 rapport - Rapport de M. Jean-Marc Zulesi sur la proposition de résolution européenne de M. Jean-Marc Zulesi et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à se prononcer contre les méga-camions et à bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen (n°2553).
- Date de dépôt : 29/05/2024
- Voir le dossier (Se prononcer contre les méga-camions et bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen)
- Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 05/06/2024
- Examen, pour avis du projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2023 (sous réserve de son dépôt) (M. Michel LAUZZANA, rapporteur pour avis)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats