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Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/02/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (n° 3340) (M. Antoine Herth, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 158 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/10/2014
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli sur les propositions de directive relatives aux garanties procédurales dans le cadre des procédures pénales et aux recommandations associées (COM(2013) 824 final - E 8946 ; COM(2013) 821 final - E 8944 ; COM(2013) 822 final - E 8945)
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur l'exploitation des données PNR (« passenger name records ») dans l'Union européenne
  3. III. Communication de M. Joaquim Pueyo sur la situation en Irak et l'implication de l'Union européenne
  4. IV. Communication de la Présidente Danielle Auroi et de M. Christophe Caresche sur la réunion des 29 et 30 septembre 2014, à Rome, de la Conférence sur la gouvernance économique et financière de l'UEM (article 13 du TSCG)
  5. V. Examen du rapport d'information de la Présidente Danielle Auroi sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif « Aucune perte nette de biodiversité »
  6. VI. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 042 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 19/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 11 juillet 2013
Date de séance : 11/07/2013
  1. 1. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite) (n° 825)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 juillet 2015
Date de séance : 07/07/2015
  1. 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
  2. 2. Dialogue social et emploi
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 juin 2015
Date de séance : 18/06/2015
  1. 1. Motion de censure
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 24 septembre 2014
Date de séance : 24/09/2014
  1. 1. Ouverture de la session extraordinaire
  2. 2. Déclaration du Gouvernement sur l’intervention des forces armées en Irak et débat sur cette déclaration
  3. 3. Clôture de la session extraordinaire
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 14 novembre 2014
Date de séance : 14/11/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 20 mai 2015
Date de séance : 20/05/2015
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 24 mars 2015
Date de séance : 24/03/2015
  1. 1. Questions sur la politique pénale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance