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Compte rendu de réunion n° 152 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/09/2014
  1. I. Audition de M. Christophe Quarez, rapporteur du CESE sur « L'Union européenne à la croisée des chemins »
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
  3. Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis)
  4. Pêche (Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis) 2
Compte rendu de réunion n° 337 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/01/2017
  1. I. Audition de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur les enjeux du Conseil « Justice et affaires intérieures » des 8 et 9 décembre 2016, conjointe avec la commission des Lois et la commission des Affaires étrangères
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/06/2015
  1. Audition de M. Philippe Varin, président du conseil d'administration d'Areva
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 24/11/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Schweitzer, Commissaire général à l'investissement
Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Alain FUCHS, président du CNRS
Compte rendu de réunion n° 029 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Valérian Pham Ngoc, Commissaire au redressement productif, région Nord
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 21/05/2015
  1. Examen et vote du rapport (M. Pascal Popelin, rapporteur) 2
  2. Présences en commission 18
Compte rendu de réunion n° 044 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/11/2012
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance et d'annulation, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 38 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 16/09/2014
  1. Audition de M. Bruno Maresca, responsable du département de l'évaluation des politiques publiques du Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC), et de Mme Isolde Devalière, sociologue au Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), sur la précarité énergétique