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- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 décembre 2014
- Date de séance : 03/12/2014
- 1. Décès de M. Jacques Barrot
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Surveillance des filières djihadistes
- 4. Missions et modalités du maintien de l’ordre républicain
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 02/12/2014
- Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de son Exc. M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
- Compte rendu de réunion n° 174 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 02/12/2014
- Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de M. Pierre Sellal, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
- Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 02/12/2014
- Audition de Mme Dominique Henon, conseillère au Conseil économique, social et environnemental régional d'Île-de-France, ancienne membre du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et rapporteure sur La santé des femmes en France de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité du CESE, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).
- Information relative à la Délégation
- Question écrite n° 70354 de M. Pascal Popelin
- Date de dépôt : 02/12/2014
- impôts et taxes - fraude fiscale - optimisation fiscale. lutte et prévention
- Question écrite n° 70542 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 02/12/2014
- santé - grippe aviaire - lutte et prévention
- Question écrite n° 70520 de Mme Marie-Hélène Fabre
- Date de dépôt : 02/12/2014
- sang et organes humains - politique et réglementation - médicaments dérivés du sang
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 28 novembre 2014
- Date de séance : 28/11/2014
- 1. Reconnaissance de l’État de Palestine
- 2. Ratification de l’amendement au protocole de Kyoto
- 3. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 241 - PLFR POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2353
- Date de dépôt : 27/11/2014
- Amendement de M. Beffara, M. Dominique Lefebvre, M. Muet et M. Bloche - Après l'article 30 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
- N° 2408 - Rapport de Mme Valérie Rabault sur le projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n°2353)
- Date de dépôt : 27/11/2014
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
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