Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

221813 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 643 - SÉCURITÉ GLOBALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3527
Date de dépôt : 13/11/2020
Amendement de Mme Brocard - Article 24 - Tombé
Voir le dossier (Sécurité globale)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 12 novembre 2020
Date de séance : 12/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Audition de M. Dominique Sopo, président de SOS racisme
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Audition commune de MM. Valentin Gendrot et David Dufresne, journalistes
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 12/11/2020
  1. – Audition conjointe :
  2. - UNML (Union nationale des missions locales) – M. Jean-Patrick Gille, président
  3. - FNADIR (Fédération nationale des associations régionales de directeurs de centres de formation d'apprentis) – en attente délégation
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 novembre 2020
Date de séance : 12/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 12/11/2020
  1. – examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Table ronde de représentants de commerçants :
  2. - M. Édouard Lefebvre, délégué général du Comité Champs-Elysées ;
  3. - M. Philippe Léon, président de la Fédération des commerçants et artisans professionnels de Toulouse, et M. Antoine Nori, président de la commission Sérénité
Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Date de réunion : 12/11/2020
  1. Réunion de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, présidée par Bernard Fournier, président d'âge, avec pour ordre du jour : Reconstitution de la délégation française (élection du Président et des membres du Bureau, répartition des membres dans les commissions permanentes de l'APCE, informations diverses
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 12/11/2020
  1. – Table ronde réunissant les organisations syndicales de salariés et les organisations patronales :
  2. • Confédération française démocratique du travail (CFDT) – Mme Inès Minin, secrétaire nationale
  3. • Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) – M. Philippe Lehericey, secrétaire général adjoint de la CFTC-EPR, et M. Maxime Dumont
  4. • Confédération générale du travail (CGT) – Mme Angeline Barth, secrétaire confédérale
  5. • Confédération française de l'encadrement–Confédération générale des cadres – (CFE-CGC) – MM. Jean-François Foucard et Clément Delaunay
  6. • Mouvement des entreprises de France (MEDEF) – Mme Marie Christine Oghly, présidente de la commission Education–Formation, Mme Odile Menneteau, directrice prospective (pôle social), et M. Adrien Chouguiat, directeur de mission Affaires publiques
  7. • U2P (Union des entreprises de proximité) – M. Pierre Burban, secrétaire général
  8. • Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) – Mme Marie Dupuis-Courtes, vice-présidente en charge de l'éducation et de la formation, et Mme Sandrine Bourgogne, secrétaire générale adjointe