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Compte rendu de réunion n° 174 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/12/2014
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de M. Pierre Sellal, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/12/2014
  1. Audition de Mme Dominique Henon, conseillère au Conseil économique, social et environnemental régional d'Île-de-France, ancienne membre du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et rapporteure sur La santé des femmes en France de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité du CESE, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).
  2. Information relative à la Délégation
Question écrite n° 70354 de M. Pascal Popelin
Date de dépôt : 02/12/2014
impôts et taxes - fraude fiscale - optimisation fiscale. lutte et prévention
Question écrite n° 70542 de M. Élie Aboud
Date de dépôt : 02/12/2014
santé - grippe aviaire - lutte et prévention
Question écrite n° 70520 de Mme Marie-Hélène Fabre
Date de dépôt : 02/12/2014
sang et organes humains - politique et réglementation - médicaments dérivés du sang
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 28 novembre 2014
Date de séance : 28/11/2014
  1. 1. Reconnaissance de l’État de Palestine
  2. 2. Ratification de l’amendement au protocole de Kyoto
  3. 3. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 241 - PLFR POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2353
Date de dépôt : 27/11/2014
Amendement de M. Beffara, M. Dominique Lefebvre, M. Muet et M. Bloche - Après l'article 30 - Adopté
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
N° 2408 - Rapport de Mme Valérie Rabault sur le projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n°2353)
Date de dépôt : 27/11/2014
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
Compte rendu de réunion n° 57 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Nominations de parlementaires dans des instances scientifiques 2
  2. Audition de l'Association nationale pour la recherche et la technologie (ANRT), M. Denis Randet, délégué général 3
  3. Communication de M. Jean-Yves Le Déaut relative à l'audition publique sur « Le principe d'innovation » 12
  4. Drones et sécurité nucléaire 16
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Knoche, directeur général délégué d'Areva
  2. Présentation, ouverte à la presse, du rapport sur la mise en application de la loi n° 2013 61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (Mme Audrey Linkenheld et M. Jean-Marie Tetart, rapporteurs)