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N° 1592 - Rapport d'information de Mme Yaël Braun-Pivet, MM. Philippe Gosselin et Stéphane Mazars déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion d'une mission effectuée à Mayotte du 24 au 28 septembre 2018: Date de dépôt : 22/01/2019; Voir le dossier (Outre-mer : mission d'information effectuée à Mayotte du 24 au 28 septembre 2018)
Question écrite n° 16095 de Mme Émilie Guerel: Date de dépôt : 22/01/2019; pharmacie et médicaments - Augmentation de prescriptions de psychostimulants aux enfants dits hyperactifs - Augmentation de prescriptions de psychostimulants aux enfants dits hyperactifs
Question écrite n° 16108 de M. Philippe Folliot: Date de dépôt : 22/01/2019; politique extérieure - Chasse à la baleine - Chasse à la baleine
Question orale sans débat n° 537 de M. Stéphane Trompille: Date de dépôt : 22/01/2019; espace et politique spatiale - Secteur spatial de défense de la France - Secteur spatial de défense de la France
Question écrite n° 16097 de Mme Agnès Thill: Date de dépôt : 22/01/2019; pharmacie et médicaments - Psychostimulants aux enfants hyperactifs - Psychostimulants aux enfants hyperactifs
Compte rendu de réunion n° 32 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques: Date de réunion : 17/01/2019
N° 1574 - Rapport d'information de MM. Olivier Becht et Stéphane Trompille déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le secteur spatial de défense: Date de dépôt : 15/01/2019; Voir le dossier (Défense : secteur spatial de défense)
N° 1573 - Rapport de Mme Laetitia Saint-Paul sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) sur les interprétations et exécutions audiovisuelles (n°1020).: Date de dépôt : 15/01/2019; Voir le dossier (Traités et conventions : interprétations et exécutions audiovisuelles)
N° 1572 volume 2 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Touraine fait au nom de la mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique: Date de dépôt : 15/01/2019; Voir le dossier (Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique)
N° 1572 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Louis Touraine fait au nom de la mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique: Date de dépôt : 15/01/2019; Voir le dossier (Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique)