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N° 2391 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au climat
Date de dépôt : 25/11/2014
Voir le dossier (Négociations internationales relatives au climat)
Compte rendu de réunion n° 56 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 24/11/2014
  1. Compte rendu de l'audition publique, ouverte à la presse, du 24 novembre 2014 sur « Les drones et la sécurité des installations nucléaires »
Compte rendu de réunion n° 55 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 24/11/2014
  1. Compte rendu restreint de l'audition du 24 novembre 2014 sur « Les drones et la sécurité des installations nucléaires »
N° 2381 - Rapport de M. Jean-Jacques Urvoas sur la proposition de résolution de M. Claude Bartolone tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale (2273)
Date de dépôt : 20/11/2014
Voir le dossier (Pouvoirs publics : modification du Règlement de l'Assemblée nationale)
N° 2385 - Rapport d'information de Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Laurent Marcangeli déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la lutte contre l'usage de substances illicites
Date de dépôt : 20/11/2014
Voir le dossier (Evaluation de la lutte contre l'usage de substances illicites)
Amendement n° 1 - PLFR POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2353
Date de dépôt : 19/11/2014
Amendement de M. Beffara, M. Dominique Lefebvre et M. Muet - Après l'article 30 - Retiré
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 18 novembre 2014
Date de séance : 18/11/2014
  1. 1. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 69123 de M. Patrick Mennucci
Date de dépôt : 18/11/2014
impôts et taxes - fraude fiscale - optimisation fiscale. lutte et prévention
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 novembre 2014
Date de séance : 18/11/2014
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2015
  4. 4. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 novembre 2014
Date de séance : 13/11/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance