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- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 04/11/2014
- Table ronde, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires étrangères, sur les risques épidémiques du virus Ébola :
- • audition de M. le Professeur Jean-François Delfraissy, coordinateur interministériel de la lutte contre Ébola, de M. Marc Meunier, directeur général de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS), et de M. Stéphane Mantion, directeur général de la Croix-Rouge
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- Question écrite n° 67965 de Mme Catherine Troallic
- Date de dépôt : 04/11/2014
- défense - armée - militaires. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 68209 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 04/11/2014
- impôt sur les sociétés - recouvrement - entreprises internationales. fraude fiscale. lutte et prévention
- Question écrite n° 68309 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 04/11/2014
- politique extérieure - États-Unis - immigration. formalités. ressortissants français
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 03 novembre 2014
- Date de séance : 03/11/2014
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 464 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 03/11/2014
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 44 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Compte rendu de la commission élargie n° 19
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur
- Amendement n° 223 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 31/10/2014
- Amendement de M. Alauzet et Mme Sas - Après l'article 44 - Non renseigné
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 144 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 30/10/2014
- Amendement de M. Alauzet et Mme Sas - Après l'article 44 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 145 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 30/10/2014
- Amendement de M. Alauzet et Mme Sas - Après l'article 44 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
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