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Tri des résultats

Question écrite n° 5635 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 14/02/2023
terrorisme - Nombre d'individus exerçant des professions sensibles parmi les FSPRT - Nombre d'individus exerçant des professions sensibles parmi les FSPRT
Question écrite n° 3293 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
Date de dépôt : 22/11/2022
enfants - Situation du secteur de la petite enfance - Situation du secteur de la petite enfance
Question écrite n° 2694 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 01/11/2022
dépendance - Enquête de la DGCCRF sur les publicités relatives à certains Ehpad - Enquête de la DGCCRF sur les publicités relatives à certains Ehpad
Question écrite n° 2966 de M. Raphaël Gérard
Date de dépôt : 08/11/2022
fonction publique territoriale - Revalorisation salariale - oubliés du Ségur - Revalorisation salariale - oubliés du Ségur
Question écrite n° 12823 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 14/11/2023
bois et forêts - Renforcement des moyens de l'ONF - Renforcement des moyens de l'ONF
Question au Gouvernement n° 809 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 10/05/2023
entreprises - SORT DE L'ENTREPRISE VALDUNES - SORT DE L'ENTREPRISE VALDUNES
Question écrite n° 12019 de M. Guillaume Vuilletet
Date de dépôt : 10/10/2023
femmes - Protection des femmes victimes de violences - Protection des femmes victimes de violences
Question écrite n° 15355 de Mme Charlotte Leduc
Date de dépôt : 20/02/2024
économie sociale et solidaire - Travailleuses et travailleurs des ESAT : où est l'État ? - Travailleuses et travailleurs des ESAT : où est l'État ?
Question au Gouvernement n° 222 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 26/10/2022
logement - MANQUE DE PLACES D'HÉBERGEMENT D'URGENCE - MANQUE DE PLACES D'HÉBERGEMENT D'URGENCE
Question écrite n° 15522 de M. Philippe Berta
Date de dépôt : 20/02/2024
recherche et innovation - Modes de calcul de l'attribution du CIR aux jeunes entreprises innovantes (JEI) - Modes de calcul de l'attribution du CIR aux jeunes entreprises innovantes (JEI)