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- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 16/01/2023
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation (n° 684) (M. Frédéric Descrozaille, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/01/2023
- Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi créant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales et intrafamiliales (n° 617) (Mme Béatrice Descamps et M. Emmanuel Taché de la Pagerie, rapporteurs)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (n° 362) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale)
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 30/11/2022
- Audition conjointe, à huis clos, du général de division aérienne Vincent Breton, directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations (CICDE), accompagné pour l'armée de Terre, du général de division Pierre-Joseph Givre, directeur du Centre de doctrine et de l'enseignement du commandement (CDEC), pour l'armée de l'Air et de l'espace, du lieutenant-colonel Jérémy Gueye, du bureau emploi, chef de division doctrine-RETEX et pour la Marine, du capitaine de vaisseau Guillaume Desgrées du Loû, du bureau des opérations aéronavales, sur les enseignements du conflit ukrainien.
- Dossier législatif - Classement du frelon asiatique (vespa velutina) comme nuisible de première catégorie
- Dossier législatif - Permettre aux parlementaires de soutenir financièrement la vie associative locale et les projets communaux
- Dossier législatif - Lutter contre le recrutement par des entités étrangères d’anciens militaires de l’armée française
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 10/01/2023
- Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur la mise en oeuvre des États généraux de la justice ;
- Nomination de rapporteurs sur la proposition de loi de Mme Laurence Vichnievsky et M. Philippe Gosselin relative au régime juridique des actions de groupe (n° 639).
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 18/01/2023
- Table ronde sur l'enseignement des mathématiques et des sciences réunissant Mme Mélanie Guenais, coordinatrice du Collectif Maths et Sciences, M. Étienne Ghys, secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences pour la première division, M. Didier Roux, président de la fondation La main à la pâte, et M. Marc-André Selosse, président de BioGée, la Fédération des sciences et technologies du vivant, des sciences de la terre et de l'environnement
- Désignation d'un député qui siégera au conseil d'administration de Radio France
- Désignation de rapporteurs sur :
- - la proposition de loi visant à assurer un repas à 1 euro pour tous les étudiants (n° 659)
- - la proposition de nomination du président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) par le président de la République
- Dossier législatif - La rénovation énergétique des bâtiments
- Dossier législatif - Lutter contre le gaspillage alimentaire
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