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Amendement n° 32 - GESTION DES RISQUES CLIMATIQUES EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4874
Date de dépôt : 07/01/2022
Amendement de Mme Degois - Après l'article 9 - Non renseigné
Voir le dossier (Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture)
Amendement n° 8 - CONTRE DÉSERTIFICATION MÉDICALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4784
Date de dépôt : 07/01/2022
Amendement de M. Aviragnet, Mme Biémouret, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, M. Garot, rapporteur Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, Mme El Aaraje, M. Faure, M. David Habib, M. Hutin, Mme Jourdan, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, Mme Manin, M. Naillet, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Urgence contre la désertification médicale)
Amendement n° 45 - ADOPTION - Nouvelle Lecture - n° 4607
Date de dépôt : 07/01/2022
Amendement de Mme Obono, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Après l'article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Réforme de l’adoption)
Amendement n° 44 - ADOPTION - Nouvelle Lecture - n° 4607
Date de dépôt : 07/01/2022
Amendement de M. Gérard et Mme Pouzyreff - ART.S 11 QUATER À 11 SEXIES - Non renseigné
Voir le dossier (Réforme de l’adoption)
Amendement n° 43 - ADOPTION - Nouvelle Lecture - n° 4607
Date de dépôt : 07/01/2022
Amendement de M. Gérard et Mme Pouzyreff - Article 11 TER - Non renseigné
Voir le dossier (Réforme de l’adoption)
Amendement n° 30 - GESTION DES RISQUES CLIMATIQUES EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4874
Date de dépôt : 07/01/2022
Amendement de Mme Degois - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture)
Amendement n° 9 - AMÉNAGEMENT DU RHÔNE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4832
Date de dépôt : 07/01/2022
Amendement de M. Orphelin, Mme Bagarry, Mme Forteza et Mme Cariou - Avant l'article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Aménagement du Rhône)
Amendement n° 6 - AMÉNAGEMENT DU RHÔNE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4832
Date de dépôt : 07/01/2022
Amendement de M. Orphelin, Mme Bagarry, Mme Forteza et Mme Cariou - Article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Aménagement du Rhône)
Amendement n° 7 - AMÉNAGEMENT DU RHÔNE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4832
Date de dépôt : 07/01/2022
Amendement de M. Orphelin, Mme Bagarry, Mme Forteza et Mme Cariou - TITRE - Rejeté
Voir le dossier (Aménagement du Rhône)
Amendement n° 6 - ENCOURAGER L’USAGE DU CONTRÔLE PARENTAL SUR CERTAINS ÉQUIPEMENTS ET SERVICES VENDUS EN FRANCE ET PERMETTANT D’ACCÉDER À INTERNET - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4646
Date de dépôt : 07/01/2022
Amendement de M. Le Bohec, M. Testé et Mme Zitouni - Article PREMIER - Tombé
Voir le dossier (Encourager l’usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en France et permettant d’accéder à Internet)