210028 résultats trouvés
- Question écrite n° 16108 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 22/01/2019
- politique extérieure - Chasse à la baleine - Chasse à la baleine
- Question orale sans débat n° 537 de M. Stéphane Trompille
- Date de dépôt : 22/01/2019
- espace et politique spatiale - Secteur spatial de défense de la France - Secteur spatial de défense de la France
- Question écrite n° 16097 de Mme Agnès Thill
- Date de dépôt : 22/01/2019
- pharmacie et médicaments - Psychostimulants aux enfants hyperactifs - Psychostimulants aux enfants hyperactifs
- Compte rendu de réunion n° 32 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 17/01/2019
- Audition publique, ouverte à la presse, sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives.
- N° 1574 - Rapport d'information de MM. Olivier Becht et Stéphane Trompille déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le secteur spatial de défense
- Date de dépôt : 15/01/2019
- Voir le dossier (Défense : secteur spatial de défense)
- N° 1573 - Rapport de Mme Laetitia Saint-Paul sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) sur les interprétations et exécutions audiovisuelles (n°1020).
- Date de dépôt : 15/01/2019
- Voir le dossier (Traités et conventions : interprétations et exécutions audiovisuelles)
- N° 1572 volume 2 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Touraine fait au nom de la mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
- Date de dépôt : 15/01/2019
- Voir le dossier (Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique)
- N° 1572 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Louis Touraine fait au nom de la mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
- Date de dépôt : 15/01/2019
- Voir le dossier (Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique)
- Question écrite n° 15897 de M. Fabien Gouttefarde
- Date de dépôt : 15/01/2019
- pharmacie et médicaments - Diagnostic du TDAH et prescription de psychostimulant aux enfants - Diagnostic du TDAH et prescription de psychostimulant aux enfants
- Question écrite n° 15896 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 15/01/2019
- pharmacie et médicaments - Consommation de psychostimulants chez les enfants - Consommation de psychostimulants chez les enfants
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