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Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/03/2021
  1. – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés en séance publique sur la proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863 rectifié) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 24/03/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
  2. à proposition de loi visant à lutter contre les individus violents lors de manifestations (n° 3848) (M. Pascal Brindeau, rapporteur) ;
  3. à la proposition de loi visant à mieux lutter contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (n° 3443) (Mme Agnès Thill, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/03/2021
  1. Table ronde sur l'organisation du travail et le télétravail :
  2. Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion – Direction générale du travail (DGT), M. Régis Bac, chef de service
  3. M. Jean-Emmanuel Ray, professeur des universités, spécialiste en droit du travail
  4. Association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH), M. Benoît Serre, vice-président
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. António Vitorino, directeur général de l'Organisation internationale pour les migrations.
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/03/2021
  1. – Communication de Mmes Aurore Bergé et Sylvie Tolmont, rapporteures de la mission flash sur les suites données au rapport Orsenna-Corbin de 2018 sur les bibliothèques
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées, chargée de la Mémoire et des Anciens combattants
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 24/03/2021
  1. Audition de Mme Claire Hédon, Défenseur des droits, sur son rapport annuel d'activité ;
  2. Création d'un groupe de travail sur les modalités d'organisation de la vie démocratique.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/03/2021
  1. Nomination d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Jean-Christophe Niel aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) ;
  2. Audition de M. François Bayrou, Haut-Commissaire au plan.
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/03/2021
  1. Communication de M. Thierry Benoit sur la mise en oeuvre des conclusions de la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs.
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/03/2021
  1. Audition du Pr Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement en qualité de président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) est envisagé par M. le Président de la République (M. Jean–Carles Grelier, rapporteur)
  2. Vote à bulletins secrets sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution