Résultats de la recherche - Assemblée nationale

199919 résultats trouvés

Question écrite n° 10415 de Mme Sandrine Le Feur: Date de dépôt : 25/07/2023; maladies - Reconnaissance de la sensibilité chimique multiple - Reconnaissance de la sensibilité chimique multiple
Question écrite n° 8782 de M. Paul-André Colombani: Date de dépôt : 13/06/2023; anciens combattants et victimes de guerre - Fusillés pour l'exemple - Fusillés pour l'exemple
Question écrite n° 12339 de M. Inaki Echaniz: Date de dépôt : 24/10/2023; emploi et activité - Moyens dévolus à l'expérimentation TZCLD - Moyens dévolus à l'expérimentation TZCLD
Question écrite n° 14545 de M. Bertrand Petit: Date de dépôt : 30/01/2024; administration - Baisse des effectifs dans les préfectures - Baisse des effectifs dans les préfectures
Question écrite n° 8451 de Mme Christine Decodts: Date de dépôt : 30/05/2023; moyens de paiement - Retrait des distributeurs automatiques de billets - Retrait des distributeurs automatiques de billets
Question écrite n° 15609 de M. Frédéric Maillot: Date de dépôt : 27/02/2024; chambres consulaires - Alerte sur les difficultés du réseau des chambres des métiers et de l'artisanat - Alerte sur les difficultés du réseau des chambres des métiers et de l'artisanat
Question au Gouvernement n° 1161 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 04/10/2023; industrie - PRIX DE L'ÉNERGIE - PRIX DE L'ÉNERGIE
Question écrite n° 11068 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 05/09/2023; enfants - Solutions face aux enfants qui dorment dans la rue - Solutions face aux enfants qui dorment dans la rue
Question au Gouvernement n° 509 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 01/02/2023; politique extérieure - Situation en Ukraine - Situation en Ukraine
Question écrite n° 11114 de Mme Mathilde Paris: Date de dépôt : 05/09/2023; personnes handicapées - Le développement de l'habitat inclusif menacé par les normes ERP - Le développement de l'habitat inclusif menacé par les normes ERP