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Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/12/2015
  1. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport public thématique relatif au programme d'investissements d'avenir
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne de M. Arnaud Leroy sur le second paquet énergie-climat (n° 2295) (M. Arnaud Leroy, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 15/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Patrice Bergougnoux et Dominique Bur, préfets honoraires 2
  2. Présences en commission 10
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/05/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires européennes, sur le projet de taxe sur les transactions financières avec la participation de M. Manfred Bergmann, directeur, direction générale Fiscalité et Union douanière à la Commission européenne ; M. Gilles Briatta, secrétaire général adjoint à la Société Générale, représentant la Fédération bancaire française (FBF) ; M. Alexandre Naulot, Chargé de plaidoyer - Financement du développement, OXFAM France ; M. Alain Trannoy, professeur à l'École des Hautes Études en Sciences Sociales (EHESS) et à l'Aix-Marseille School of Economics (AMSE) et Mme Claire Waysand, directrice de cabinet du ministre des Finances et des comptes publics
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 02/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Lerais, directeur général de l'Institut de recherches économiques et sociales (IRES)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, auprès de la ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Crépon, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP) au ministère de l'égalité des territoires et du logement, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 04/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Kepel, professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/03/2015
  1. Échange de vues et adoption du rapport
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/10/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2014.