Résultats de la recherche - Assemblée nationale

746799 résultats trouvés

Question écrite n° 16616 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 26/03/2024; santé - Politique de sensibilisation pour les hommes sous traitement à la Dépakine - Politique de sensibilisation pour les hommes sous traitement à la Dépakine
Question écrite n° 10561 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 01/08/2023; déchets - Tri et valorisation des biodéchets - Tri et valorisation des biodéchets
Question écrite n° 9599 de M. Emmanuel Mandon: Date de dépôt : 04/07/2023; enseignement - Mesures indispensables en faveur de l'enseignement de l'allemand - Mesures indispensables en faveur de l'enseignement de l'allemand
Question écrite n° 15733 de M. Victor Catteau: Date de dépôt : 27/02/2024; sécurité des biens et des personnes - Hausse des vols de câbles en cuivre - Hausse des vols de câbles en cuivre
Question écrite n° 10880 de Mme Valérie Rabault: Date de dépôt : 15/08/2023; crimes, délits et contraventions - Statistiques concernant les violences conjugales - Statistiques concernant les violences conjugales
Question écrite n° 3503 de M. François Ruffin: Date de dépôt : 29/11/2022; communes - Maires : vers une crise des vocations ? - Maires : vers une crise des vocations ?
Question écrite n° 4813 de M. Stéphane Rambaud: Date de dépôt : 24/01/2023; agriculture - Protection des surfaces agricoles et développement des parcs photovoltaïques - Protection des surfaces agricoles et développement des parcs photovoltaïques
Question écrite n° 7070 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 11/04/2023; chômage - Offres frauduleuses de Pôle Emploi - Offres frauduleuses de Pôle Emploi
Question écrite n° 10360 de Mme Karen Erodi: Date de dépôt : 25/07/2023; femmes - Index de l'égalité professionnelle : un outil inutile - Index de l'égalité professionnelle : un outil inutile
Question écrite n° 2989 de M. Paul-André Colombani: Date de dépôt : 08/11/2022; maladies - Lutte contre la maladie de Charcot (SLA) - Lutte contre la maladie de Charcot (SLA)