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Question écrite n° 15246 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 20/02/2024
accidents du travail et maladies professionnelles - Amiante, anciens militaires, marine nationale - Amiante, anciens militaires, marine nationale
Question écrite n° 8125 de Mme Francesca Pasquini
Date de dépôt : 23/05/2023
administration - MNA : rapport sous embargo - MNA : rapport sous embargo
Question écrite n° 175 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 19/07/2022
presse et livres - Situation de la presse écrite - Situation de la presse écrite
Question écrite n° 16716 de M. Alexandre Sabatou
Date de dépôt : 02/04/2024
finances publiques - Prévision de déficit public et publicité des données - Prévision de déficit public et publicité des données
Question écrite n° 3980 de M. Alexandre Loubet
Date de dépôt : 13/12/2022
entreprises - Soutenir d'urgence les entreprises face l'explosion des prix de l'énergie - Soutenir d'urgence les entreprises face l'explosion des prix de l'énergie
Question écrite n° 660 de M. Xavier Batut
Date de dépôt : 09/08/2022
énergie et carburants - Coût de l'électricité pour les entreprises de la transformation du bois. - Coût de l'électricité pour les entreprises de la transformation du bois.
Question écrite n° 8965 de Mme Perrine Goulet
Date de dépôt : 13/06/2023
professions de santé - Indemnité kilométrique des infirmiers libéraux - Indemnité kilométrique des infirmiers libéraux
Question écrite n° 2830 de M. Florian Chauche
Date de dépôt : 01/11/2022
professions et activités sociales - Oubliés et oubliées du Ségur - Oubliés et oubliées du Ségur
Question écrite n° 4845 de M. Alexandre Loubet
Date de dépôt : 24/01/2023
économie sociale et solidaire - Soutenir les associations d'insertion empêchées de mener à bien leurs missions - Soutenir les associations d'insertion empêchées de mener à bien leurs missions
Question écrite n° 7453 de M. Frédéric Zgainski
Date de dépôt : 18/04/2023
transports ferroviaires - Réouverture des gares de Cestas en Gironde - Réouverture des gares de Cestas en Gironde