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- Question écrite n° 67555 de M. Alfred Marie-Jeanne
- Date de dépôt : 28/10/2014
- outre-mer - DOM-ROM : Martinique - littoral. algues sargasses. lutte et prévention
- N° 2325 - Rapport d'information de M. Bruno Le Roux fait au nom de la mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
- Date de dépôt : 28/10/2014
- Voir le dossier (Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025)
- N° 2324 - Rapport de Mme Geneviève Gaillard sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité" (n°2259)
- Date de dépôt : 28/10/2014
- Voir le dossier (Initiative de la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité")
- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 27/10/2014
- Auditions, ouvertes à la presse, sur la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
- Pr Marie-Ève Joël, présidente du conseil scientifique de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), et M. Jean-Yves Barreyre, vice-président du conseil scientifique
- Mme Geneviève Gueydan, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), Mme Emmanuelle Dubée, directrice adjointe, M. Xavier Dupont, directeur des établissements et services médico-sociaux et M. Étienne Deguelle, directeur adjoint de la compensation de la perte d'autonomie
- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 27/10/2014
- Auditions, ouvertes à la presse, sur la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
- Pr Marie-Ève Joël, présidente du conseil scientifique de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), et M. Jean-Yves Barreyre, vice-président du conseil scientifique
- Mme Geneviève Gueydan, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), Mme Emmanuelle Dubée, directrice adjointe, M. Xavier Dupont, directeur des établissements et services médico-sociaux et M. Étienne Deguelle, directeur adjoint de la compensation de la perte d'autonomie
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 23/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE) et de M. Vincent Thouvenin, directeur du département « Régulation, tarifs et finances »
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 octobre 2014
- Date de séance : 23/10/2014
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2309 - Rapport de M. Arnaud Leroy sur la proposition de résolution européenne de M. Arnaud Leroy, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le second paquet énergie-climat (n°2295)
- Date de dépôt : 22/10/2014
- Voir le dossier (Second paquet énergie-climat)
- N° 2319 - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Etude d'impact
- Voir le dossier (Culture : adaptation au droit de l'UE dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel)
- Question écrite n° 67059 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 21/10/2014
- politique économique - croissance - actions de l'État
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